Coupe Longitudinale De La Maison Côté

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Plans et coupes
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La coupe longitudinale sert elle à représenter lemplacement du projet par rapport au terrain naturel
Espace plans permis de construire dessin de plans professionnels et particuliers
Coupe longitudinale du bâtiment
Première œuvre 2007 nominé benoit chailleux extension dune maison
Exemple de coupe
Coupe construction
Coupe transversale du terrain
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Plan coupe longitudinale house in playa del carmen par yupana arquitectos chincha alta
Coupe longitudinale
Le bas côté dévolu au rôle dhabitation a été transformé sur plus de la moitié de sa longueur au xixe siècle surhaussement du gouttereau et prolo
Coupe longitudinale

Le plus facile est d’utiliser une carte de randonnée genre IGN au 1/25000e, soit 1cm pour 250 m, qui quadrille la France en rectangles de 20 à 30km de côté. De plus l’intêret de cette carte est de pouvoir déterminer l’altitude du terrain (obligatoire en zone inondable).

Différents services consultés lors de l’instruction du dossier ( service des eaux, EDF-RTE, assainissement) peuvent avoir à se rendre sur place, ou localiser votre terrain sur leurs propres plans. Surtout, le service instructeur devra tout d’abord connaître dans quelle zone du PLU (ou POS) se situe votre terrain.

maison de plain pied sur terrain plat maison étage + sous sol sur terrain en pente

Plus d’aide pour évaluer la hauteur des éléments existants …

En théorie, le plan en coupe n’a pas à être réalisé pour déclarer des travaux portant sur la modification de l’aspect extérieur d’un bâtiment (fenêtre de toit, panneaux solaires, cheminée …).

PLANS & CONSTRUCTION de MAISONS Pièces à joindre à une demande de permis de construire pour une maison PCMI1, PCMI2, PCMI3, PCMI4, PCMI5, PCMI6, PCMI7, PCMI8

Plantation : jardin engazonné au pourtour de la construction, arbres supprimés = replantés, arbustes, haies plutôt constituées d’essence variées. Attention, le permis portant aussi sur l’aménagement du terrain, toute plantation déclarée ici devra être exécutée avant le dépôt de la déclaration d’achèvement de travaux.

Constructions existantes (village, hameau, rural ou banlieu, dense ou diffus) où le bâti présente un caractère homogène ou hétérogène marqué par:

Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

N’oubliez surtout pas d’indiquer la hauteur de ces éléments, particulièrement s’il n’apparait pas dans le plan de masse.

La description du projet devrait faire la preuve d’un impact faible ou positif de la future construction sur l’environnement existant. Prévoyez un accés réduit, une composition et couleur de toiture similaire à l’existant et une végétation limitée.

c) Le traitement des aménagements situés en limite de terrain s’il y a lieu

Les conseils qui suivent ont été rédigés à partir de : “La notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable” (version complète de 30 pages). Attention: La notice à télécharger sur le site du ministère à l’adressehttp://www.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/ 5_Notice_d_information_pour_les_demandes_de_permis_de_construir_cle0e54fb.pdfest incomplète et obsolète.

Pour y voir plus clair, en prenant l’exemple du plan en coupe présenté dans cet article :

Le projet architectural comprend également : …… b) Un plan en coupe précisant l’implantation de la construction par rapport au profil du terrain; lorsque les travaux ont pour effet de modifier le profil du terrain, ce plan fait apparaître l’état initial et l’état futur ;

Installation souterraine et cotation des éléments souterrains

l’échelle l’orientation les limites cotées du terrain la description du relief avant et, le cas échéant, après travaux. Lorsque ce risque existe, les niveaux altimétriques doivent faire références au plan de prévention des risques d’inondations.

Les plantations à maintenir, à supprimer ou à créer Le cas échéant, l’emprise au sol des bâtiments existants à maintenir Les cotes de hauteur et d’emprise au sol de ou des constructions projetées avec les distances aux limites du terrain (et aux autres bâtiments existant ou à construire également cotés dans les 3 dimensions).

Le cas échéant, l’implantation des clôtures existantes et des clôtures projetées, chacune figurée différemment La localisation schématique des équipements privés : voies intérieures au terrain, aires de stationnement et accés aux voies de desserte, réseaux d’eau potable, réseaux d’évacuation des eaux usées et pluviales, réseaux d’électricité, de gaz.

.. La localisation schématique des équipements publics existants, desservant le terrain et les constructions (voirie, accés, eau, assainissement, électricité, gaz); à défaut d’équipements publics, indiquer les équipements privés prévus, notamment pour l’alimentation en eau et l’assainissement.

Les points et angles des prises de vue photographique (voir plus loin, PCMI7 et PCMI8). La représentation par une ligne terminée par 2 flèches del’emplacement choisie pour le plan de coupe et la direction de la vue.

PCMI3. Un plan en coupe du terrain et de la construction [Article R. 431-10 b) du code de l’urbanisme]

f) accès au terrain, aux constructions et aux aires de stationnement

En pratique, il semble que l’administration a tendance à exiger un plan en coupe du terrain et de la construction même pour des projets qui ne créent pas de surfaces. Cette pratique tend cependant à disparaitre depuis la publication des nouveaux formulaires de déclaration préalable de travaux.

Les matériaux employés et leur aspect pourront être mentionnés, les couleurs également si le plan est en noir et blanc.

Attention toutefois : cette méthode est uniquement valable pour des projets modestes n’affectant pas le sol et dont le plancher inférieur est édifié sur une surface plane. De plus, vous ne recueillerez pas d’éléments sur l’altimétrie superficielle du terrain.

N’oublions pas que la loi est la même pour une maison individuelle que pour des bâtiments de grande échelle (dizaine de milliers de m2) en conséquence, minimiser l’impact du projet, le ramener à sa juste échelle derrière la haie et quelques arbres de haute futaie. Présenter les points ci dessous en concluant à la bonne intégration du projet : L’implantation à plat sur le terrain (ou suivant la pente), les volumes simples de toitures, les matériaux traditionnels permettent à cette nouvelle construction de s’intégrer sans problème au bâti existant.

*sauf si le terrain assiette du projet a fait l’objet d’un permis d’aménager (lotissement)

2 novembre 2016 Par Reglementations d’urbanisme – traveaux -construction Permis de Construire 2 commentaires

Le projet architectural comprend également : ……….. d) Deux documents photographiques permettant de situer le terrain respectivement dans l’environnement proche et, sauf si le demandeur justifie qu’aucune photographie de loin n’est possible, dans le paysage lointain. Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse.

Ce n’est pas un plan des toitures qui est demandé mais un plan des façades et toitures. Il permet d’identifier le volume total de la construction et les éventuelles modifications de l’aspect extérieur.

Le projet architectural comprend également : a) Le plan des façades et des toitures ; lorsque le projet a pour effet de modifier les façades ou les toitures d’un bâtiment existant, ce plan fait apparaître l’état initial et l’état futur ; …………………

Les cotes de niveau ont pour origine un point de référence de valeur égale à zéro : généralement la voie publique avant tout remblaiement ou déblaiement.

L’emplacement et la direction des points de vue doivent être reportés sur les plans de masse et de situation et il faudra justifier de la non production de la photo de loin.

PCMI7. Une photographie permettant de situer le terrain dans l’environnement proche [Art. R. 431-10 d) du code de l’urbanisme]* PCMI8. Une photographie permettant de situer le terrain dans le paysage lointain [Art.

R. 431-10 d) du code de l’urbanisme]*

Article R431-8 (inséré par Décret nº 2007-18 du 5 janvier 2007 art. 9 Journal Officiel du 6 janvier 2007 en vigueur le 1er octobre 2007)

Le plan en coupe doit obligatoirement être réalisé lorsque le projet est soumis à demande de permis de construire (PC 3 Plan en coupe du terrain et de la construction), quels que soient les travaux.

EXCLUSIF : Le bordereau des pièces à joindre à une demande de permis de construire, conforme au modèle officiel mais en couleur, à remplir à l’écran et enregistrable, prêt à imprimer. Intégré à notre guide du permis de construire.

Seul le contour extérieur des constructions doit être dessiné. Depuis la réforme de l’urbanisme de 2007, l’intérieur des constructions n’a plus à apparaitre sur aucun des plans à déposer en mairie.

En plus des formulaires à remplir, vous devez joindre des pièces selon la localisation de la construction.

En revanche, pour des travaux plus modestes (ceux soumis à déclaration préalable de travaux principalement), il reste toujours possible de représenter uniquement la surface du terrain occupée par le projet.

PCMI2 Un plan de masse des constructions à édifier (ou à modifier) [Art. R. 431-9 du code de l’urbanisme]

A l’échelle 1/50e ou 1/100e, ce plan a pour but de décrire les façades du ou des bâtiments.

Il n’y a pas lieu de mettre de cotes, car le but de ces plans est de permettre d’apprécier l’aspect visuel du ou des bâtiment(s) projeté(s). Le profil du terrain (avant et après travaux) n’est pas requis car indiqué sur la coupe (PCMI3) et le plan de masse (PCMI2).

Vous devez impérativement indiquer les hauteurs du sol au faitage et du sol à l’égout du toit, car celles-ci peuvent être réglementées. La hauteur se mesure à partir du sol immédiatement situé au niveau inférieur de la construction. Il est tout aussi nécessaire d’y indiquer les largeurs et les longueurs.

Il n’est pas autorisé de faire des photocopies pour les photographies. Chaque exemplaire de dossier doit comprendre des documents originaux en couleur.

Pour vous faire une idée du dossier à déposer, vous pouvez télécharger un dossier exemple :

Le bordereau institué par l’arrêté du 6 Juin 2007 liste de façon exhaustive les documents à joindre à une demande de permis de construire pour une maison individuelle :

Vous trouverez ces informations sur les devis ou les plaquettes publicitaires que vous avez en votre possession. Si vous ne possédez aucune information sur les dimensions de votre projet, contactez alors directement votre fournisseur.

permis de construire établi par professionnels expérimentés garantie décennale (obligatoire) format de dossier PDF prêt à signer et à déposer prix attractif (à partir de 550 euros TTC) recours à un architecte si nécessaire (maison > 170 m² de surface hors oeuvre nette) + 400 euros TTC garantie obtention de l’autorisation sans augmentation du prix travail rapide (15 jours ouvrables) Permis sur mesure

Article 6° : L’implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques ;

Étape 2 : Représenter les éléments existants et les éléments à créerCotations des constructions

La coupe PCMI3 précise l’implantation de la construction par rapport au terrain naturel à la date du dépôt de la demande de permis de construire (profil du terrain avant travaux dit T.N. pour terrain naturel) et indiquant la manière dont l’aménagement des espaces extérieurs (terrasses, aires de stationnement, voie de desserte, …) prend en compte le relief existant. (profil du terrain après travaux S.F. pour sol fini ou T.F. pour terrain fini).

Chaque façade sera repérée par son orientation (Est ou Sud-Est par exemple). Et toutes les façades seront représentées (mêmes si elles ne comportent aucune ouverture où si elles sont construites sur la limite parcellaire).

Produit à une échelle adaptée, comprise entre le 1/1000e et le 1/5000e en zone urbanisée et entre le 1/20 000e et le 1/25 000e en zone rurale, de préférence de format A4 au minimum (soit de 21cm par 29,7 cm), le plan de situation doit servir à localiser le terrain dans la commune où il se situe, afin d’apprécier la réglementation d’urbanisme et les éventuelles servitudes qui s’y appliquent.

Article 8° : L’implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une mêmepropriété ;

L’orientation (indication du nord) Les voies de desserte avec l’indication de leur dénomination Des points de repère permettant de localiser le terrain. Les points et angles des prises de vue photographique (voir plus loin, PCMI7 et PCMI8) Cadastre Carte IGN 1/25000°  

Les plans intérieurs ne sont pas à fournir. Seuls sont demandés

2º Les partis retenus pour assurer l’insertion du projet dans son environnement et la prise en compte des paysages, faisant apparaître, en fonction des caractéristiques du projet :

Le dessin, en couleur, des façades n’est pas obligatoire pour le document PCMI5. Cependant, il faut indiquer la nature des matériaux et des couleurs précisemment dans la notice PCMI4, et si nécessaire à la bonne compréhension du projet, sur les dessin des façades.

Les pièces PCMI9 à PCMI28 sont exigées selon la spécificité du terrain de construction.

Si nécessaire, les cotes seront plus lisibles sur une coupe dessinée au 1/100e. Mais, pour représenter la construction sur l’ensemble du terrain (de limite à limite), préférez toutefois l’échelle 1/200e permettant une représentation simple du relief et de la végétation.

A noter que la mairie peut exiger que le dessin de la pente du terrain commence à partir de la voie publique.

Si il n’est pas possible de prendre une photo de loin du terrain, il faut justifier de cette impossibilité.

Sa réalisation est libre, il peut s’agir d’un croquis en perspective à main levée, d’un photomontage ou d’une simulation informatique. Ce document permet d’apprécier l’insertion du projet de construction dans l’environnement, son impact visuel, ainsi que le traitement des accès et des abords.

Vous avez un projet et vous avez besoin d’un dossier de qualité prêt à déposer ? Faites nous confiance. Nous réaliserons votre dossier dans les plus brefs délais et à moindre coût.

Sauf à ajouter des précisions écrites sur le plan des façades (PCMI5), la notice est le document qui doit décrire tous les matériaux et les couleurs du projet et de ses abords.

Les pièces à joindre sont listées sur un bordereau à joindre à la demande de permis de construire.

Toutefois, joindre en plus un extrait cadastral au format A4, à la même échelle que celui présent en Mairie facilitera la compréhension du projet dans son environnement proche.

en minimisant l’impact du projet en montrant comment les matériaux et les couleurs du projet s’harmonisent avec l’existant

Article 11° : L’aspect extérieur des constructions et l’aménagement de leurs abords ;

Les points de vue des photos PCMI7 et PCMI8 doivent être reportés sur le plan de situation (PCMI1) et le plan masse (PCMI2).

Comme pour le plan de masse, des cotations appropriées permettront à l’autorité compétente de contrôler le respect des règles de hauteur tant du bâti que du modelage du terrain.

a) L’aménagement du terrain, en indiquant ce qui est modifié ou supprimé ; b) L’implantation, l’organisation, la composition et le volume des constructions nouvelles, notamment par rapport aux constructions ou paysages avoisinants ; c) Le traitement des constructions, clôtures, végétations ou aménagements situés en limite de terrain ; d) Les matériaux et les couleurs des constructions ; e) Le traitement des espaces libres, notamment les plantations à conserver ou à créer ; f) L’organisation et l’aménagement des accès au terrain, aux constructions et aux aires de stationnement.

La notice a pour but de décrire de façon textuel ce qui n’a pas pu être représenté par le plan de masse et le plan de coupe.

Étape 1 : Représenter la pente du terrain naturelPente du terrain naturel (TN)

Le projet architectural comprend également un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier coté dans les trois dimensions. Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu. Il indique également, le cas échéant, les modalités selon lesquelles les bâtiments ou ouvrages seront raccordés aux réseaux publics ou, à défaut d’équipements publics, les équipements privés prévus, notamment pour l’alimentation en eau et l’assainissement. Lorsque le terrain n’est pas directement desservi par une voie ouverte à la circulation publique, le plan de masse indique l’emplacement et les caractéristiques de la servitude de passage permettant d’y accéder. Lorsque le projet est situé dans une zone inondable délimitée par un plan de prévention des risques, les cotes du plan de masse sont rattachées au système altimétrique de référence de ce plan. ……………

Les éléments de construction sont représentés par un simple dessin au trait avec les volets battants ouverts, les motifs de balustres. Toutefois afin de clarifier le rendu des volumes et des textures il est conseillé de:

Concrètement, lorsque la pente du terrain est ascendante, la courbe est alors ascendante. A l’inverse, si la pente du terrain est descendante, alors la courbe est également descendante.

Les cotes de niveau consistent en des repères altimétriques qui permettent d’illustrer la pente du terrain. Elles peuvent être symbolisées de différentes façons : un simple point, une balise, un cercle … Le principal étant que le plan en coupe illustre la manière dont les côtes de niveau ont été définies.

Espérons que les instructeurs comprendront que le point de vue d’une photo prise de loin sera difficile à reporter sur un plan masse limité au dessin du terrain et donc qu’il faut comprendre :

Il ne nous semble plus légal désormais de prendre un arrêté de refus comme celui ci : Vu l’avis du Conseil Architectural, d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE) en date du 15/05/2007…… …..CONSIDERANT que le projet n’est pas intégré au site selon l’avis du CAUE en date du 15/05/2007……

Néanmoins, les plans en coupe d’un permis de construire ou d’une déclaration préalable de travaux ne sont pas des plans techniques : il s’agit de déclarer à l’administration la manière dont la construction sera réalisée au regard de la configuration initiale du terrain et des bâtiments existants.

Le document graphique doit complèter les informations dessinées (plans de masse PCMI2 et coupe PCMI3) et le descriptif écrit (notice PCMI4).

Nous vous proposons de découvrir dans cet article comment faire un plan en coupe grâce à un exemple gratuit, commenté et avec une légende, qui vous aidera à établir correctement cette pièce à joindre.

Sont joints à la demande de permis de construire : a) Un plan permettant de connaître la situation du terrain à l’intérieur de la commune ; ……………

clôture éventuellement, mais aussi remodelage du terrain surtout si des murs de soutènement sont prévus. Pensez à respecter les distances aux limites pour la plantation d’arbre (2m). Vous décrivez ici ce qui est le plus visible depuis le domaine public ou de chez vos voisins.

La description devra donc s’attacher à démontrer un impact nul ou positif des modifications au périmètre de la propriété.

dans la plupart des cas le projet ne se situera pas dans un cadre paysager digne d’une carte postale (présence de bâtiments peu valorisant et disparates, de lignes électriques aériennes, etc…).

accès par chemin longeant le terrain passage en servitude voirie nouvelle du lotissement en cours de création.

De la même manière, vous pouvez aussi utiliser un GPS, qui reste autant imprécis qu’une carte IGN.

Les artistes pourront s’essayer à dessiner les ombres portées qui donnaient aux anciens plans de façades le relief qui peut manquer aujourd’hui en D.A.O. L’échelle se justifiera alors au 1/50e pour soigner des détails. A défaut, l’échelle 1/100e convient parfaitement.

Ces installations peuvent être : le vide sanitaire, l’assainissement autonome, le bassin d’une piscine … et plus généralement toutes les constructions dont le plancher inférieur est situé en dessous du niveau du sol.

le relief : plaine, plateau ou coteau la végétation : bosquets, prairie ou bocage

Une réserve cependant : le service instructeur demeure en droit d’exiger la représentation de la totalité du terrain, même pour un projet peu conséquent. C’est en raison de cette éventualité que nous vous invitons vivement à illustrer l’intégralité du terrain, quels que soient les travaux projetés.

Il n’est pas exigé de plan spécifique de la toiture, comme pourrait le laisser supposer le libellé du Code. La question a été posé à la cellule spécialisée du Ministère:

Le projet architectural comprend également : ……….. c) Un document graphique permettant d’apprécier l’insertion du projet de construction par rapport aux constructions avoisinantes et aux paysages, son impact visuel ainsi que le traitement des accès et du terrain ; ……….

À cet effet, localisez en premier lieu votre terrain sur la carte IGN. Une fois cela effectué, retrouvez les points altimétriques les plus proches. À partir des points altimétriques, vous pouvez évaluer la topographie globale du terrain naturel.

*sauf si le terrain d’assiette du projet a fait l’objet d’un permis d’aménager (lotissement)

À votre charge ensuite de reprendre le relevé altimétrique afin de représenter la pente du terrain naturel sur le plan en coupe.

De cette façon, la courbe fera apparaitre les inégalités dans l’altimétrie du terrain naturel et la façon dont les constructions occupent le sol au regard de la pente.

Le seul objectif de l’administration est de s’assurer que les travaux seront conformes à l’ensemble des règles d’urbanisme applicables au terrain : principalement les règles de hauteur et de prospect (distances entre les constructions, distances à partir de la voie publique, dimensions des constructions).

Ce conseil est surtout valable lorsqu’il est prévu de procéder à une modification du terrain par un affouillement ou un exhaussement du sol, ou alors lorsque la demande consiste à modifier une construction existante.

PCMI 6 DOCUMENT GRAPHIQUESi le réglement ne vous l’impose pas au stade du permis de construire, réservez les plantations pour une réflexion ultérieure. Il vous sera sans aucun doute plus facile de choisir la végétation et de la planter une fois la construction achevée puisque dans ce cas aucune autorisation ne sera nécessaire sauf à respecter les règles du Code Civil en l’absence de règles communales ou de lotissement. Des plantations indiquées lors de la demande de permis de construire devront être réalisées avant de pouvoir déclarer la fin des travaux et donc la conformité.

1º L’état initial du terrain et de ses abords indiquant, s’il y a lieu, les constructions, la végétation et les éléments paysagers existants ;

La seule possibilité d’obtenir des informations précises est de faire appel à un géomètre, qui peut effectuer un relevé altimétrique du terrain. Le relevé altimétrique prend la forme d’un plan de masse, en intégrant en plus des courbes de niveau sur toute la surface du terrain.

b) L’implantation, l’organisation, la composition et le volume de la maison:

Pour des plans techniques, il existe en effet une sémiologie graphique à respecter pour chacune des composantes de la construction. De plus, les mesures réalisées (calcul des dimensions et des distances) doivent respecter des usages techniques conventionnels (cotes NGF).

Vous devez obligatoirement faire apparaitre à l’échelle sur le plan en coupe la totalité des éléments qui seront créés à l’occasion des travaux. À cet effet, vous devez obtenir des informations sur leurs dimensions, en particulier la hauteur.

Article R431-9 (Décret nº 2007-18 du 5 janvier 2007 art. 9 Journal Officiel du 6 janvier 2007 en vigueur le 1er octobre 2007) (Décret nº 2007-817 du 11 mai 2007 art. 3 Journal Officiel du 12 mai 2007)

Les cotes de niveau peuvent aussi s’établir à partir de repères normalisés, notamment les cotes NGF, qui peuvent être obtenus avec certains GPS.

Conception globale de la construction : volume R+1 ou de plain pied, hauteur et sens de faîtage par exemple similaires aux bâtiments environnants.

PCMI6. Un document graphique permettant d’apprécier l’insertion du projet de construction dans l’environnement [Art. R. 431-10 c) du code de l’urbanisme]*

Vous pouvez vous aider du plan des façades et des toitures pour symboliser les bâtiments, et du plan de masse pour illustrer la pente du terrain.

un plan de situation (PCMI1) le plan de masse (PCMI2) les plans des façades et des toitures (PCMI5) une coupe bâtiment/terrain (PCMI3) Une notice décrivant le contexte du projet (PCMI4) Des photos du terrain et un document graphique représentant la maison dans le paysage (PCMI6, PCMI7, PCMI8) Différentes attestations selon la localisation du projet (PCMI9 à PCMI28)

En attendant cette évolution, le plus souvent, l’état initial du terrain ne présentera pas une qualité paysagère exceptionnelle. Décrivez le relief, la végétation, les voiries et les bâtiments environnants.

1 Munissez-vous d’une équerre à 45° 2 Placez un point de repère à hauteur de vue sur la façade du bâtiment à évaluer ; 3 Placez l’équerre à proximité de votre œil, de manière à former un angle droit vers le bâtiment à évaluer 4 Reculez progressivement jusqu’à ce que la pointe à 45° indique le point le plus haut du bâtiment et que l’angle à 90° indique le point de repère à hauteur de vue. Placez alors un point de repère à l’endroit où vous stationnez.

Vous pouvez fournir qu’un seul plan en coupe du terrain et de la construction.

Nous avons développé un aide mémoire pour vérifier qu’un plan de masse est conforme au POS ou PLU :

Indiquez clairement la référence du plan, de préférence en haut à droite de la feuille pour la meilleure visibilité possible.

Photos et document graphique à joindre dans tous les cas* (PCMI6 à PCMI8)

Vous n’avez alors plus qu’à effectuer le calcul tel qu’indiqué sur le croquis.

Bien que plusieurs coupes pourraient être nécessaires, voire obligatoires dans certaines communes ou certains lotissements le texte de loi n’en prévoit qu’une. Choisissez de couper dans le sens de la pente plutôt que parallèlement à une courbe de niveau pour faire apparaître le relief lorsque le terrain n’est pas quasiment plat.

PCMI4. Une notice décrivant le terrain [Art. R. 431-8 du code de l’urbanisme]

LES DOCUMENTS A JOINDRE A UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR UNE MAISON NEUVE

En principe, le dessin de la pente du terrain naturel doit débuter à partir d’une limite de propriété vers la limite opposée.

Si, à la lecture de cet article, vous ne vous sentez pas le courage d’établir vous-même votre demande de permis de construire, nous vous proposons de faire votre dossier :

Article 7° : L’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives ;

Attention:la construction dans une commune ou un PPR oblige à une étude préalable requiert obligatoirement le recours à un architecte ou un expert agréé (PCMI14)

la composition des bâtiments (volumes simples ou décrochés, proportions carrées ou longières) la forme des toitures (sens faîtage par rapport à la pente du terrain, aux voies, aux limites parcellaire, à l’exposition) les matériaux et les couleurs

Établi à une échelle libre mais généralement comprise entre 1/100e et 1/500e, le plan de masse présente le projet sur la totalité du terrain.

tracer les décrochements en traits plus épais pour les “faire venir en avant” hachurer les toitures verticalement ou horizontalement selon l’aspect réél de la couverture remplir au noir les surfaces vitrées

Article R431-10 (inséré par Décret nº 2007-18 du 5 janvier 2007 art. 9 Journal Officiel du 6 janvier 2007 en vigueur le 1er octobre 2007)

Article 1° : Les occupations et utilisations du sol interdites ;Article 2° : Les occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières ;Article 3° : Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d’accès auxvoies ouvertes au public ;

lorsqu’ils prévoient la réalisation de voies ou espaces communs ; ou lorsqu’ils sont situés dans un site classé ou dans un secteur sauvegardé dont le périmètre a été délimité ;

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Pour des travaux importants, notamment la construction d’une maison individuelle, il est impératif que le plan en coupe illustre la totalité de la pente du terrain. Dans le cas contraire, le plan risque de faire l’objet d’une notification pour insuffisance.

Il est possible d’indiquer la hauteur de la clôture par une annotation, en particulier lorsque la demande de permis de construire ou de déclaration préalable consiste à modifier ou à créer une clôture.

Il est utile de représenter les distances entre les constructions et les limites du terrain. Cependant, si le plan de masse a été réalisé correctement, alors ce type de cotes n’a pas à apparaitre obligatoirement.

Rappel : Les plans d’agencement des niveaux intérieurs ne sont pas exigés.

Vous trouverez des éléments d’informations sur la pente du terrain en consultant une carte IGN. En effet, elles permettent de visualiser la topographie générale du terrain.

Reglementations d’urbanisme et Exemples Dossiers (PC-DP-PLU-RT2012)

Article 13° : Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’espaces libres, d’aires de jeux et de loisirs, et de plantations ;

Pourquoi le projet architectural comporte-t-il le plan des toitures ?

Cet élément n’a pas à apparaitre sur le plan en coupe. Cela étant, il permet d’améliorer la visibilité de l’altimétrie du terrain naturel par rapport à la voie publique.

Hors secteur sauvegardé il suffira simplement d’indiquer les matériaux et leurs couleurs : Façades : Enduit couleur sable Toitures : Tuiles plates ton rouge vieilli Charpente et menuiseries : Bois traité clair En secteur sauvegardé il pourra être nécessaire de préciser par exemple la nature des tuiles (terre cuite) ou la nature de l’enduit (chaux et sable jaune) selon notamment l’avis de l’architecte des bâtiments de France.

La clôture du terrain (ou la limite séparative) peut être illustrée par un simple trait vertical à l’échelle.

prendre une photo depuis la voirie ou l’accès faisant apparaître cet accès et les limites de toutes les propriétés voisines.

sauf à disposer d’un point de vue adéquat pour embrasser ce “paysage lointain”, il faudrait au minimum pouvoir disposer sur le cliché de l’intégralité des propriétés voisines entourant le terrain.

La notice devra être rédigée avec les mêmes paragraphes que le texte du Code de l’urbanisme. Soit sur le modèle suivant :

PCMI1 Un plan de situation du terrain [Art. R. 431-7 a) du code de l’urbanisme]

La coupe représente la construction “sans la façade”, de façon à faire apparaître le volume extérieur des constructions sans représentation des planchers et intérieurs.

Article 5° : La superficie minimale des terrains constructibles, lorsque cette règle est justifiée par des contraintes techniques relatives à la réalisation d’un dispositif d’assainissement non collectif;

Circulation et voirie sur la parcelle: accès limité à la circulation d’accès au garage, terrasses d’agrément en pavage ton pierre, tour de maison piétonnier en gravier concassé ton sable PCMI5. Un plan des façades et toitures [Art.

R. 431-10 a) du code de l’urbanisme]

Infos complémentairesIl existe trois types de vue conventionnelle pour faire un plan en coupe :

b) Les remembrements réalisés par une association foncière urbaine libre régie par le chapitre II du titre II du livre III, lorsqu’ils prévoient la réalisation de voies ou espaces communs ; ………………………….

Décrire notamment les modifications (si possible mineures) du relief du terrain, de la végétation, des autres éléments présents sur le terrain (clôture, etc…)

Vous prendrez soin, dans la présentation des documents, de faire apparaître la référence de la pièce correspondante au bordereau des pièces jointes (par exemple en haut à droite de chaque documents).

Rappel: Les pièces PCMI6, PCMI7, PCMI8 ne sont pas exigées si le projet se situe dans un périmètre ayant fait l’objet d’un permis d’aménager.

Formulaires de demande de permis de construire pour une maison neuve

Compte tenu qu’un article du Code de l’urbanisme permet à l’autorité compétente de refuser un projet qui pourrait nuire à l’intérêt du paysage, il s’avérera prudent de ne pas trop insister sur sa qualité au risque de se voir ensuite opposer le dit article.

-> en partant de l’Est, la pente est descendante jusqu’à la façade de la maison de 1,57 m par rapport à la voie publique. La voie publique a pour valeur « 0 », qui correspond au niveau NGF 60,15. La courbe du terrain devra alors descendre de 1,57 m à partir de la voie publique jusqu’à la façade. Le plan en coupe présente donc une balise « Tn -1,57 | NGF = 58,58 » placé à l’endroit où la pente est descendante.

Demande de permis de construire pour une maison neuve: le dossier de plans, pièces écrites et photos

Les plans de situation (PCMI1), plan de masse (PCMI2) et coupe (PCMI3) doivent être fournis en 5 exemplaires supplémentaires pour la consultation de services techniques liés au projet (alimentaion en électricité, téléphone, gaz, eau potable et évacuation eaux pluviales, eaux usées).

Article 4° : Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d’eau, d’électricité et d’assainissement, ainsi que, dans les zones relevant de l’assainissement non collectif les conditions de réalisation d’un assainissement individuel

Les bâtiments, ainsi que le terrain, doivent impérativement être dessinés à l’échelle.

Plans et notice à joindre dans tous les cas. (PCMI1 à PCMI5)

En ce qui concerne les demandes de déclaration préalable de travaux (DP 3 Plan en coupe du terrain et de la construction), il doit être transmis pour pouvoir déclarer convenablement :

Il est prudent de rencontrer l’architecte conseil de la commune concernée par le projet en amont du dépôt de la demande de permis de construire. Cette consultation est gratuite. L’avis qui vous sera donné ne vous assure en rien que votre projet ne sera pas refusé sur le fondement de l’article R111-21 du Code de l’urbanisme. Bien que cette pratique soit encore très répandue, vous n’avez pas à joindre cet avis à la demande de permis de construire (non prévu par le borderau). De plus, l’intervention de l’architecte conseil au cours de l’instruction du permis de construire, pourtant fréquente, ne correspond pas à la réglementation. On relève dans l’extrait du J.O. du 18/02/78 les instructions suivantes données à l’administration: “Tout devra être mis en oeuvre pour éviter les risques d’incohérence et de contradictions entre la phase du conseil avant le dépôt du permis de construire et la procédure même d’instruction du permis de construire…….La qualité de la relation de consultance repose sur la liberté de la rencontre entre le consultant et le particulier. Le conseil doit donc avoir lieu en dehors de l’instruction du permis de construire”.

CODE DE L’URBANISME (Partie Réglementaire – Décrets en Conseil d’Etat) Article R111-21 (Décret nº 76-276 du 29 mars 1976 Journal Officiel du 30 mars 1976 date d’entrée en vigueur 1 avril 1976) (Décret nº 77-755 du 7 juillet 1977 Journal Officiel du 10 juillet 1977 date d’entrée en vigueur 1 janvier 1978) (Décret nº 2007-18 du 5 janvier 2007 art. 1 II Journal Officiel du 6 janvier 2007 en vigueur le 1er octobre 2007)

Le plan masse PCMI2 est le document sur lequel se reflète le plus le respect de la réglementation d’urbanisme s’appliquant à votre terrain (POS ou PLU). Tous les articles du réglement se retrouvent sur le plan de masse et sur la coupe PCMI3 :

Faire son plan en coupe pour son permis de construire ou sa déclaration préalable : exemple pratiqu

A ce jour, l’administration et ses architectes (architectes conseils ou des Bâtiments de France) considère encore que l’intégration au paysage passe par la copie du bâti ancien (néo régionalisme).

ContactLexique de la constructionInfos Pratiques pour construire

les projets d’annexes à la construction principale (garage, véranda, abri de jardin, piscine) ;les ouvrages techniques (poteaux, pylône, ligne, câbles) ;les installations destinées aux cultures (châssis, serre) ;plus généralement : pour tous les travaux ayant pour effet de créer de la surface au sol ou en sous-sol.

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Vous pouvez indiquer la longueur de la toiture, ainsi que son orientation. Éventuellement, il est possible d’inscrire les pentes de toiture.

Le code de l’urbanisme n’impose aucune contrainte quant à l’emplacement du plan en coupe, dès lors qu’il fait apparaitre le terrain et les constructions. Aussi, libre à vous de choisir la vue la plus adaptée à votre projet.

Il est d’usage que le plan en coupe soit dans le sens de la pente du terrain naturel. A savoir qu’il n’est pas impossible que vous puissiez recevoir de l’administration une notification pour pièce complémentaire exigeant une autre vue que celle que vous avez opté (ce qui est très rare en pratique).

Lorsque le terrain est plat, vous pouvez vous contenter d’indiquer « Tn. = 0″ et de tracer un trait rectiligne en guise de pente de terrain.Le plan de masse doit faire apparaitre l’emplacement du plan en coupe.

L’emplacement du plan en coupe est symbolisé sur le plan de masse par un simple trait (voir ici pour plus d’infos). Le plan en coupe doit reprendre la totalité des éléments traversés par le trait, que ce soit les éléments bâtis ou les éléments végétaux.

Concernant le terrain fini (Tf) : le terrain fini correspond au terrain tel qu’il sera à l’issue des travaux. Par exemple, lorsqu’un remblaiement est effectué à un niveau supérieur au terrain tel qu’il était avant les travaux, le plan en coupe peut comporter un sigle « Tf.

» correspondant au remblaiement. Ce mode de représentation peut être utile à l’exécution des travaux. Néanmoins les plans à joindre à une demande de permis de construire ou de déclaration préalable ne sont aucunement des plans d’exécution.

Aussi, lorsque vos travaux modifient le sol, préférez faire deux plans en coupe : un plan de l’état initial et un plan de l’état projeté. Autrement, vous risquez d’empêcher l’administration d’analyser correctement le plan en coupe (le rôle de l’administration est avant tout d’effectuer un examen réglementaire, l’exécution des travaux demeure à l’entière discrétion du demandeur, dès lors qu’elle respecte les normes en vigueur).

Toutefois les nouveaux objectifs incontournables d’économie d’énergie (Bâtiment Basse Consommation) obligent à l’adaptation des règles d’urbanisme et à l’assouplissement de leur interprétation pour “qu’un refus de permis de construire ne puisse pas être motivé par l’installation de dispositifs de type bioclimatique (capteurs solaires, façade bois, toiture végétalisée).”

Une autre méthode un peu plus précise reprend le principe de la « croix du bucheron » :

Article 12° : Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’aires detationnement ;

exemple 1: parcelle quasiment plate en prolongement de maisons existantes exemple 2 : parcelle en légère pente exposée Est dans un lotissement en cours de construction

Reportez vous au bordereau des pièces à joindre et à la fiche explicative complète qui détaille le contenu de ces pièces et les cas où elles sont exigibles.

Les éléments souterrains doivent être symbolisés à l’échelle et à l’emplacement exact de leur implantation.

La notice explicative (à jour), de 30 pages, est disponible, en version intégrale, dans notre guide du permis de construire

C’est une représentation “réaliste” pour faire figurer la future maison dans son ensemble.

Existe-t-il une méthode conventionnelle pour faire un plan en coupe ?

Il est raisonnable de retenir les règles suivantes pour ces prises de vue :

Un plan des toitures ne peut donc pas être officiellement demandé par l’administration, mais si la compréhension du projet le nécessite il parait opportun de le fournir.

Article R431-7 (inséré par Décret nº 2007-18 du 5 janvier 2007 art. 9 Journal Officiel du 6 janvier 2007 en vigueur le 1er octobre 2007)

Pour autant, retenez bien qu’il n’est pas nécessaire d’être extrêmement précis si le terrain ne présente pas une pente importante, en particulier si la demande de permis de construire ou de déclaration préalable porte sur un projet de faible ampleur et n’affectant pas l’altimétrie.

Article R421-19 (Décret nº 74-158 du 25 février 1974 Journal Officiel du 27 février 1974) (Décret nº 77-752 du 7 juillet 1977 Journal Officiel du 10 juillet 1977 date d’entrée en vigueur 1 JUILLET 1977) (Décret nº 77-752 du 7 juillet 1977 Journal Officiel du 10 juillet 1977 date d’entrée en vigueur 1 JUILLET 1977) (Décret nº 81-788 du 12 août 1981 art. 13 Journal Officiel du 19 août 1981) (Décret nº 83-1261 du 30 décembre 1983 art. 9, art. 10, art. 15, art. 46-7 Journal Officiel du 7 janvier 1984 date d’entrée en vigueur 1 avril 1984) (Decret nº 85-452 du 23 avril 1985 art. 9 Journal Officiel du 24 avril 1985) (Décret nº 86-984 du 19 août 1986 art. 7 XXVI Journal Officiel du 27 août 1986) (Décret nº 88-199 du 29 février 1988 art. 1 Journal Officiel du 2 mars 1988) (Décret nº 2002-823 du 3 mai 2002 art. 3 V Journal Officiel du 5 mai 2002) (Décret nº 2005-935 du 2 août 2005 art. 2 Journal Officiel du 5 août 2005) (Décret nº 2006-944 du 28 juillet 2006 art. 6 II Journal Officiel du 29 juillet 2006) (Décret nº 2007-18 du 5 janvier 2007 art. 8, art. 9 Journal Officiel du 6 janvier 2007 en vigueur le 1er octobre 2007)

Vous pouvez aussi choisir un autre point qui semble pertinent au regard des travaux. Cela reste néanmoins déconseillé, car certains services instructeurs souhaitent connaitre la hauteur des constructions par rapport à la voie publique.

Doivent être précédés de la délivrance d’un permis d’aménager : a) Les lotissements, qui ont pour effet, sur une période de moins de dix ans, de créer plus de deux lots à construire :

L’idéal est toutefois de fournir deux plans en coupe : un plan de l’état initial (avant les travaux) et un plan de l’état projeté (après les travaux).

Il comporte notamment en plus de l’échelle et du nom de la commune:

Vous avez la possibilité d’évaluer la hauteur à vue d’œil. De manière assez surprenante, cette méthode est généralement plutôt précise, en tout cas largement suffisante si votre projet ne consiste pas à modifier des constructions existantes sur le terrain.

Infos complémentairesLe plan en coupe peut être analysé afin de vérifier la conformité du projet au regard des règles d’implantation par rapport à la voie publique et aux limites séparatives.

À ce titre, tâchez de représenter les limites du terrain. Un simple trait vertical est suffisant.Lorsque la superficie du terrain est importante, vous pouvez joindre deux plans en coupe selon deux échelles différentes : un plan en coupe à une échelle lointaine (représentant la totalité du terrain), et un autre plan en coupe réalisé selon une échelle plus proche (représentant uniquement l’emplacement du projet).

Depuis 2007, vous n’avez plus à faire apparaitre l’intérieur de votre construction, ce qui simplifie grandement la réalisation du plan en coupe.Étape 3 : Représenter les éléments souterrains à créer

PLAN DE SITUATION PCMI 1Si vous possédez un extrait du plan de zonage du plan d’urbanisme, il sera très apprécié par l’administration de le trouver dans le dossier avec la localisation de votre parcelle!

La pente du terrain naturel (TN) constitue l’élément central du plan en coupe. Elle peut être symbolisée par une courbe qui représente l’altimétrie du terrain.

Vous êtes donc totalement libre de dessiner le plan en coupe de la manière qui semble la plus pertinente, dès lors que le plan est exploitable par le service instructeur.

Le dossier à joindre à une demande de permis de construire pour une maison individuelle neuve, comprend au minimum 4 plans et une notice décrivant le projet architectural.

PLAN DE MASSE PCMI2Si vous construisez pour vous même, indiquez le sur le plan de masse :”Le pétitionnaire déclarant construire pourlui-même, le projet n’est pas tenu de respecter les règles d’accessibilité aux handicapés.”Les règles obligatoires d’accessibilité aux personnes handicapés ne s’appliquent pas dans ce cas. L’administration ne cherchera pas à vérifier que les accès dessinés respectent les règles.

vue de près reportée sur plan de masse vue de loin reportée sur plan de situation (cadastre)

– la coupe AA : qui représente une vue de la largeur du terrain et des constructions ; – la coupe BB : qui représente une vue de la longueur des terrains et des constructions à partir de la voie publique ; – la coupe CC : qui représente une vue de la longueur des terrains et des constructions à partir de l’arrière du projet qui fait l’objet de la demande de permis de construire ou de déclaration préalable.

Note : vous n’avez pas à représenter les éléments souterrains s’ils existent au moment des travaux et s’ils ne sont pas modifiés.

Coupe Longitudinale De La Maison Côté